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Cap Neige

informations légales

Mentions légales

Qui édite ce site, qui l’héberge, et ce qu’il faut savoir de ses liens sortants.

Éditeur

Le site Cap Neige, accessible à l’adresse equipementhivernal.fr, est édité par la SARL STRATINET, société à responsabilité limitée au capital de 1 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Cannes sous le numéro 944 837 871. Siège social : Cannes, France. Adresse de contact : contact@stratinet.fr. Directeur de la publication : le gérant de la société.

La société est assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée au taux de 20 %.

Hébergement

Le site est hébergé par Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne. Les serveurs qui servent les pages sont situés dans l’Union européenne.

Ce que ce site est, et ce qu’il n’est pas

Cap Neige est un site d’information privé. Il n’est ni une administration, ni un service public, ni un délégataire de service public, et il n’a aucun lien avec la Délégation à la sécurité routière ni avec une préfecture. Les informations réglementaires publiées ici sont des reprises de sources officielles, datées et liées à chaque fois que c’est possible. En cas de divergence entre une page de ce site et un arrêté préfectoral, l’arrêté fait foi. Aucune page de ce site ne constitue un conseil juridique.

Contenus et propriété intellectuelle

Les textes rédigés pour ce site, la charte graphique, les illustrations et le code du vérificateur sont la propriété de la SARL STRATINET. Les arrêtés préfectoraux, les textes réglementaires et les données publiques cités ou liés relèvent de leurs producteurs respectifs et restent soumis à leurs conditions de réutilisation. Les relevés de communes publiés ici sont issus d’un traitement automatique de documents publics ; ils peuvent être repris à condition de citer la source primaire, c’est-à-dire l’arrêté, et non ce site.

Affiliation

Cap Neige participe au programme Partenaires d’Amazon EU, un programme d’affiliation qui permet à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers Amazon.fr. Certains liens de ce site sont donc des liens affiliés : si vous effectuez un achat après les avoir suivis, nous pouvons percevoir une commission. Le prix que vous payez est identique. Ces liens pointent vers des pages de recherche et non vers des références précises : nous ne recommandons aucun produit en particulier et ne recevons aucun produit d’aucun fabricant.

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