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Cap Neige

massif

Équipement hivernal dans les Alpes : les départements

Les Alpes regroupent 9 départements : Hautes-Alpes, Savoie et Haute-Savoie sont soumis en entier, les six autres sur une liste de communes.

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Ce que la consultation de massif a produit

Le décret du 16 janvier 2004 délimite les massifs ; c’est lui qui décide quels départements devaient se prononcer. Le préfet, lui, garde la main sur le périmètre : rien ne l’oblige à viser tout son département, ni même une seule commune.

Pour les Alpes, la comparaison est parlante : 3 départements ont retenu l’ensemble de leur territoire, 6 ont annexé une liste de communes, et aucun n’a pris d’arrêté sans commune désignée.

Les 9 départements rattachés aux Alpes
DépartementCodeRégimeCommunes viséesDétail
Alpes-de-Haute-Provence04liste annexée182la fiche
Hautes-Alpes05tout le département162la fiche
Alpes-Maritimes06liste annexée82la fiche
Drôme26liste annexée55la fiche
Isère38liste annexée173la fiche
Savoie73tout le département273la fiche
Haute-Savoie74tout le département279la fiche
Var83liste annexée28la fiche
Vaucluse84liste annexée9la fiche

le calendrier

Du 1er novembre au 31 mars

Les dates ne dépendent ni de la météo, ni de l’altitude, ni de l’état de la route. Hors de cette fenêtre, la zone reste signalée mais l’obligation ne s’applique pas.

Département des Alpes : ce qui change d'un territoire à l'autre

Selon le département alpin où vous roulez, l'obligation couvre toute la route ou seulement quelques communes. Trois situations reviennent souvent :

  • Vous allez en Savoie, en Haute-Savoie ou dans les Hautes-Alpes : tout le département est visé, et l'équipement doit être à bord dès que les panneaux B58 et B59 sont posés. Pour mesurer l'écart avec les autres cas, la comparaison sur ce qui change entre obligation totale et partielle pose les différences.
  • Vous roulez en Isère, dans la Drôme, dans les Alpes-Maritimes ou dans les Alpes-de-Haute-Provence : seule une liste annexée à l'arrêté est concernée. Deux communes voisines peuvent donc relever de régimes différents, et il faut apprendre à lire la liste des communes visées avant de partir.
  • Vous traversez le Var ou le Vaucluse : très peu de communes sont désignées, et un trajet peut passer sans aucune zone soumise. Si vous ne faites que passer par un département concerné, savoir si le simple transit vous engage évite d'acheter pour rien.

Questions fréquentes

Être dans un massif suffit-il à être concerné ?

Non. Le rattachement au massif ouvre la consultation ; c’est l’arrêté du préfet qui désigne les communes, et il peut n’en désigner aucune.

Un département peut-il relever de deux massifs ?

Oui, et plusieurs arrêtés le disent explicitement. Le département a alors été consulté dans chacun des comités de massif concernés.

Quels départements des Alpes sont soumis en entier à l'équipement hivernal ?

Trois départements alpins ont retenu l'ensemble de leur territoire : les Hautes-Alpes, la Savoie et la Haute-Savoie. Dans ces départements, toutes les communes sont visées entre le 1er novembre et le 31 mars.

Mon département alpin a une liste de communes, comment savoir si la mienne est concernée ?

Dans les six départements qui fonctionnent par liste annexée, l'arrêté du préfet désigne les communes une à une. Une commune absente de la liste n'est pas soumise, même si elle est voisine d'une commune visée.

Sources